Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACKY FORTUNY
FORTUNY Jacqueline

Numéro de dépôt :
1561537
Date de dépôt :
23/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/1999
JACKY FORTUNY de FORTUNY Jacqueline

Présentation de la marque JACKY FORTUNY

Déposée le 23 octobre 1989 par FORTUNY Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JACKY FORTUNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FORTUNY Jacqueline, domicilié(e) 27 rue du taur, 31000 TOULOUSE - France.

La marque JACKY FORTUNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACKY FORTUNY est expirée depuis le 23 octobre 1999.

FORTUNY Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE MODE


FORTUNY Jacqueline - 27 rue du taur, 31000 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Vétements, chaussures, chapellerie meubles; bijouterie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.